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Subaqua.Lu est un site Internet d'annonces.
En s'enregistrant sur Subaqua.lu, l'utilisateur reconnaît avoir lu et accepté les conditions générales énoncées ci-après.
Conditions Générales de vente à destination des particuliers :
1. Subaqua.lu offre aux utilisateurs privés la possibilité d'inscrire leur annonce sur le site et de consulter les offres affichées depuis sa base de données.
2. L'annonce introduite par un utilisateur privé est mise en ligne automatiquement après un traitement graphique de(s) l'image(s) jointe(s) à l’annonce. Chaque annonce est mise en ligne au plus tard dans les  heures.
3. Chaque annonceur privé peut insérer gratuitement une annonce avec le format Lite pour une durée de 30 jours si le prix de vente du véhicule ne dépasse pas 14.998€
4. Pour toute annonce insérée sur Subaqua.Lu, 9 photos sont offertes. Il est possible de joindre autres supplémentaires en souscrivant à un « Pack ».
5. Chaque utilisateur accepte que les données qu'il fournit puissent être stockées dans la base de données de Subaqua.Lu et qu'elles puissent être affichées sur le site Subaqua.Lu. Les données qui ont été introduites et indexées comme "masquées" ne seront pas affichées dans les annonces. 
6. Subaqua.Lu se réserve le droit de limiter ou de refuser l'insertion d'annonces dans sa base de données sans autre forme de procès. 
7. L'insertion de données sur Subaqua.lu donne lieu à un affichage d'une durée defini (sauf effacement de l'insertion par l'annonceur). 
8. Les utilisateurs ont la possibilité d'annuler ou de modifier une annonce via leur espace personnel « Mon compte », dans les limites des disponibilités techniques, en utilisant les fonctionnalités du site et le mot de passe renseigné à la création de leur compte. 
9. La base de données constituée par l'intermédiaire de Subaqua.Lu, l'adresse et le site sont la propriété exclusive de la société Aarbecht S.à r.l. qui en assure l'administration technique, l'exploitation ainsi que la rédaction et la modération. 
10. Subaqua.Lu n'a aucune obligation de résultat envers l'utilisateur. 
11. Subaqua.lu se réserve le droit de vérifier les données personnelles de chaque utilisateur et de refuser, le cas échéant, l'insertion de données dans sa base de données. En cas d'abus ou de données erronées au détriment de tierce personnes, Subaqua.lu se réserve le droit d'exclure la/les personne(s) et/ou sociétés concernée(s) de l'utilisation de ses services. 
12. Chaque utilisateur est responsable de la véracité et du caractère licite des données qu'il insère dans la base de données de Subaqua.Lu. Subaqua.lu ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le vendeur lors de l'introduction des données ou du prix de vente. 
13. Subaqua.lu ne donne aucune garantie formelle ou informelle quant au contenu des annonces fournies par ses utilisateurs et Subaqua.lu décline toute responsabilité. 
14. Les données personnelles saisies par l'utilisateur ne sont pas stockées à d'autres fins que celles nécessaires au bon fonctionnement des services commerciaux. A tout moment, chaque utilisateur privé ou professionnel a le droit de consulter et modifier ses données personnelles de contact ou d'en demander l'élimination de la base de données de Subaqua.Lu. 
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